Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIOMPHE DE FRANCE
CARMEL

Numéro de dépôt :
3070240
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
27/11/2010

Présentation de la marque TRIOMPHE DE FRANCE

Déposée le 27 novembre 2000 par la société CARMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « TRIOMPHE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la société CARMEL domicilié(e) STE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES, RISHON LE ZION, 25 HACARMEL STREET P.O.B. 2 RISHON LE ZION, 75100 ISRAEL - Israël et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE - France.

La marque TRIOMPHE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIOMPHE DE FRANCE est expirée depuis le 27 novembre 2010.

CARMEL a également déposé les autres marques suivantes : ALMA CARMEL , NICOLAS PIERRE


CARMEL - STE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES, RISHON LE ZION, 25 HACARMEL STREET P.O.B. 2 RISHON LE ZION, 75100 ISRAEL - Israël - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE - France


Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°340943 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins de table).